- D -

A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U / V Retour

Dantoniste :
partisan supposé de Danton.

Dauphin :
fils et héritier présomptif du roi de France.

Décade :
la période de 10 jours qui remplaçait la semaine dans le Calendrier Révolutionnaire.

Décadi :
le dixième jour de la décade, institué par le Calendrier Révolutionnaire, et jour de repos.

Décimateur :
propriétaire d’une dîme ; parfois un profane, très souvent un dignitaire ecclésiastique plutôt qu’un curé. En échange de la dîme, le bénéficiaire était supposé contribuer à la sauvegarde de la paroisse (construction d’églises, revenu du curé, aide aux pauvres, etc.).

Décime (Ancien Régime) :
taxe que l’église levait sur ses membres.

Décrets des deux-tiers :
décrets de la Convention - 22 et 30 août 1795 / 5 et 13 Fructidore An III - qui stipulait que les 2/3 de la nouvelle législature sous la Constitution de l’An III devrait être tirés de la Convention existante.

Défenseurs de la patrie :
soldats : terme utilisé en particulier pour les vétérans invalides ou infirmes.

Déficit (Madame) :
titre insultant de Marie-Antoinette, utilisé en particulier en 1787-89

Défrichement :
nettoyage des terres encouragé par le gouvernement après 1766 ; mais d’une manière qui favorisait les seigneurs et conduisit à l’hostilité des paysans vis-à-vis des tentatives d’atteintes aux terrains communaux.

Dépôts de mendicité :
hospices pour les mendiants et vagabonds créés en 1767.

Dérogeance :
perte des privilèges attachés à la noblesse, résultant de l’engagement dans une activité considérée comme avilissante (activités serviles, travail manuel, etc.).

Dîmes inféodées (Ancien Régime) :
dîmes illégitimes (dîmes dont jouissait un profane).

Districts :
1/ divisions électorales de Paris ; 60 en nombre, créées pour les élections aux Etats Généraux et qui furent remplacées par 48 sections dans la loi municipale du 21 mai 1790 ;
2/ subdivisions administratives principales des départements ; agent important pour la législation révolutionnaire pendant l’An II, elles furent abolies en 1795.

Domaine congéable (bail à) :
sorte de bail particulièrement favorable aux tenants, courant en Bretagne. Le seigneur possédait le terre et le tenant tous les bâtiments.

Don gratuit :
don volontaire dont le montant était périodiquement décidé par l’Assemblée du clergé et qui consistait en un paiement à la couronne en remplacement de l’impôt. Le terme était aussi parfois utilisé pour les obligations financières d’autres corporations.

Doublement du tiers :
sous-entendu du "tiers-Etat" : droit pour le tiers-Etat (accordé par Necker le 27 décembre 1788) d’élire, aux Etats Généraux, un nombre de députés égal à celui des deux autres ordres.

Droite :
à l’origine, le groupe de députés qui siégeaient à la droite du président de l’Assemblée Constituante de septembre 1789, et qui comprenait les membres les plus "à droite".

Droits casuels :
voir "Casuel".