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2 janvier
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Animée par Maillard et Santerre, la Société des vainqueurs
de la Bastille devient la Société fraternelle de la section
de Montreuil, sous le nom des "Ennemis du despotisme". |
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13 janvier |
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L'Assemblée instaure une taxe mobilière. Impôt proportionnel
au loyer ou à la valeur locative de l'habitation dont chaque municipalité
devra vérifier la bonne foi des estimations. |
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16 janvier |
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20 janvier |
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Suite à la nouvelle réforme judiciaire, un tribunal criminel
est instauré dans chaque département. |
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27 janvier |
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Un tribunal de commerce remplace la vieille juridiction consulaire. |
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11 février |
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L'Assemblée décide que les soldats n'auront plus à
payer pour leur pain, les retenues sur solde pour fourniture du "pain
de munition" engendrant trop d'abus. De plus, sa composition est fixée
à 3/4 de froment pour 1/4 de seigle. |
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19 février |
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Les tantes de Louis XVI, Madame Adélaïde et Madame Victoire,
quittent leur château de Bellevue. Prétextant vouloir faire
leur pâques à Rome, elles seront arrêtées à
plusieurs reprises durant leur trajet et ne parviendront à Rome que
le 17 avril. La
suppression des droits d'octroi et d'entrée sera effective à
compter du 1er mai. |
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22 février |
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Suite à la rumeur qui annonçait le départ de Monsieur,
frère du roi, une foule essentiellement féminine envahit le
palais du Luxembourg. Assurant de son attachement à la constitution
et de son refus de quitter le roi, il est obligé de réitérer
sa promesse aux Tuileries. |
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27 février
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A Jalès, en Ardèche, la garde nationale détruit le
camp formé en août 1790 par plus de 20 000 hommes hostiles
à la révolution. |
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28 février |
Des
gardes nationaux, menés par Santerre, se portent en masse vers le
donjon de Vincennes afin de détruire cette forteresse, symbole de
l'arbitraire royal. Prévenu, La Fayette réuni plusieurs bataillons
et se rue à Vincennes, n'hésitant pas à charger les
émeutiers dont plusieurs d'entre eux sont arrêtés. A
son retour à Paris, il trouve les portes de la ville fermées
et est obligé de menacer du canon pour entrer dans la capitale, essuyant
aussitôt une fusillade nourrie. Alors qu'il était encore à
Vincennes, plusieurs centaines de gentilshommes en armes avaient investi
les Tuileries, avec l'intention d'enlever le roi. Acteurs d'une conspiration
montée par les ducs de Villequier et de Duras, les "chevaliers
du poignard", ils avaient enivré la garde, et s'étaient
introduits dans les appartements de Louis XVI par des entrées secrètes.
La Fayette arrive juste à temps pour empêcher que cette opération
ne se transforme en tuerie. |
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2 mars |
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Sur la proposition de Pierre-Gilbert Leroy d'Allarde, l'Assemblée
décide de supprimer les droits d'aides des maîtrises et jurandes,
et institue les patentes. Dorénavant les patrons ne seront plus obligé
de suivre les statuts complexes qui régissaient chaque métier,
et seront libres de fixer leurs prix, mais aussi les salaires. |
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16 mars |
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Emeutes de la faim à Douai. La foule, voulant empêcher l'exportation
des grains, pend un marchand de blé. La municipalité se refuse
à décréter la loi martiale. |
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18 mars |
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L'Assemblée décide le maintien du système de l'exclusif
qui oblige les colonies à ne commercer qu'avec la métropole. |
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19 mars |
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L'unité de base dans le système de mesure sera le mètre,
équivalent de la dix-millionième partie du quart du méridien
terrestre ; celle du système de poids sera le gramme, poids d'un
centimètre cube d'eau distillée, à la température
de 4°. |
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20 mars |
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Suppression de la Ferme générale (voir lexique).
Pour liquider cette puissance financière et vérifier ses comptes,
l'Assemblée nomme une commission et désigne six fermiers généraux
pour cette tâche. Décret
supprimant les milices provinciales qui faisaient double emploi avec la
garde nationale. |
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22 mars |
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Par décret, les reines ne seront plus régentes pendant la
minorité de leur fils, si le roi vient à mourir. |
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25 mars |
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L'Assemblée arrête la composition et le volume des effectifs
de l'armée (150 000 hommes et 100 000 volontaires pris dans la garde
nationale). |
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28 mars |
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La municipalité de Paris ordonne la fermeture du club des Amis de
la Constitution monarchique, dirigé par Clermont-Tonnerre et Malouet. |
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29 mars |
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Réglementation par décret de la propriété de
l'invention scientifique et technique, protégée dorénavant
par le dépôt d'un brevet. |
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2 avril |
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A 8 h 30 du matin, Mirabeau meurt. Un deuil public de 8 jours est décrété. |
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7 avril |
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A l'initiative de Robespierre, un décret est voté interdisant
à un Constituant d'être ministre dans les 4 ans suivant la
fin de son présent mandat de député. |
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13 avril |
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Dans une adresse "au roi, aux évêques, aux prêtres
et au peuple de France", Pie VI condamne la Constitution civile du
clergé. Tout prêtre "jureur" qui ne se sera pas rétracté
dans les 40 jours sera suspendu, les élections paroissiales et épiscopales
sont déclarées nulles, les consécrations de prêtres
et d'évêques sont sacrilèges et les évêques
qui y ont procédé sont rayés de l'ordre épiscopal.
Interdit en France par les autorités, ce bref est diffusé
clandestinement par les réfractaires et leurs fidèles. |
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18 avril |
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Bien qu'ayant obtenu l'accord de l'Assemblée, Louis XVI est empêché
de gagner Saint-Cloud par la garde nationale et la foule. Il voulait y faire
ses pâques avec des prêtres réfractaires. |
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19 avril |
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Le roi proteste auprès de l'Assemblée contre les entraves
mises à ses déplacements, et assure celle-ci de son attachement
à la révolution et de sa fierté de porter le titre
de roi constitutionnel. |
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22 avril |
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Réclamant la hausse du prix de leur journée de travail, les
ouvriers charpentiers font grève. |
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24 avril |
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Le roi est contraint à faire ses pâques avec l'abbé
Corpet, prêtre jureur de Saint-Germain-l'Auxerrois. |
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28 avril |
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L'Assemblée restreint aux seuls citoyens actifs le service dans la
garde nationale. Robespierre, opposé à cette mesure, rappelle
que le décret est contraire à l'égalité des
droits des citoyens, et craint que la composition essentiellement bourgeoise
de la garde nationale la rende imperméable aux idées des clubs
les plus actifs. |
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1er mai |
L'application de la levée de l'octroi déclenche des scènes
de liesse populaire aux barrières de Paris. A minuit, un coup de
canon annonce la libre entrée des denrées dans la ville, et
aussitôt la foule se rue en chantant, en dansant, en riant. Des femmes
sont montées sur des ânes avec des bonbonnes et des hommes
portent de petits tonneaux sur leur dos. |
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4 mai |
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Suite aux mouvements de grève du 22 avril, la municipalité
de Paris interdit toutes les réunions d'ouvriers. |
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9 mai |
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Débat à l'Assemblée sur la proposition de Le Chapelier
d'interdire aux collectivités et aux citoyens passifs le droit de
pétition. Robespierre s'y oppose en soulignant le caractère
imprescriptible de ce droit. |
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15 mai |
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Vent sud-ouest. Il a fait très beau. A l'Assemblée a lieu un débat
sur le statut des habitants des colonies. Se faisant le défenseur
des esclavagistes et des gros propriétaires, Barnave évite
que la question de l'abolition soit évoquée. Raymond Aubert
écrit dans son journal : "Grand Décret pour
les Nègres libres. Tous les Nègres qui sont nés de pères et mères libres,
mariés, seront citoyens actifs et admis dans toutes les Assemblées coloniales
et paroissiales et seront admis à toutes les places civiles et militaires,
tout comme les blancs. Mais les Nègres Esclaves resteront comme ils sont
jusqu'à ce qu'on les rende libres, ce qui n'arrivera pas souvent."
(merci Chris). |
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16 mai |
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Convaincus par Robespierre, les Constituants votent un décret qui
leur interdit d'être réélus à la prochaine législative. |
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17 mai |
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Expulsé du couvent des Cordeliers, le club du même nom s'installe
à l'hôtel de Genlis, rue Dauphine. |
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22 mai |
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Malgré l'opposition de Robespierre, Pétion, Grégoire
et Dubois-Crancé, l'Assemblée décide d'interdire les
pétitions collectives aux sections et aux sociétés
populaires, tout en l'autorisant à titre individuel. |
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26 mai |
|
Le Louvre, sur décision de l'Assemblée, abritera désormais
"tous les objets de science et d'art". En
contrepartie d'une "liste civile" de 25 millions de Francs par
an et du droit de loger aux Tuileries, le roi abandonne tous les biens de
la Couronne à la nation, qui constitueront, avec les ceux confisqués
au clergé, une collection publique qui pourra être vue de tous. |
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30 mai |
|
Débat sur le code pénal présenté par Le Peletier
de Saint-Fargeau. Robespierre demande l'abolition de la peine de mort, dénonçant
cette "routine barbare" et
faisant remarquer que cette pratique ne répond pas à une nécessité
puisque certains peuples y ont déjà mis fin. |
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1er juin |
|
L'Assemblée décrète l'abolition de toute espèce
de torture. |
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5 juin |
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Par décret, le roi n'a plus de droit de grâce. |
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13 juin |
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Les officiers sont désormais tenus de signer une déclaration
d'obéissance et de fidélité à la Constitution. |
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14 juin |
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La loi Le Chapelier abolit les corporations et les associations d'ouvriers.
La grève est déclarée illégale. |
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18 juin |
|
Marat, dans "l'Ami du peuple" dénonce la loi Le Chapelier,
arguant que "nous sommes à Paris 20
000 ouvriers qui ne nous laisserons pas endormir par la bourgeoisie !". |
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19 juin |
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L'Assemblée ordonne la fermeture des ateliers de secours, dont l'entretien
est trop coûteux. Ces ateliers, créés par la Constituante,
emploient 28 000 sans-ressources à des travaux de terrassement dans
Paris, pour 15 sous / jour (un ouvrier en gagne 36). |
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A 23 h 30, selon l'étiquette de la cour, le couple royal se couche
; le valet de chambre du roi s'assoupit dans l'antichambre. |
- |
|
Vers minuit : le roi, habillé en valet, installe la reine, vêtue
simplement, dans une voiture de louage qui s'élance vers la porte
Saint Martin. Le dauphin, la fille du roi, Mme de Tourzel et Mme Elisabeth
les accompagnent. |
- |
|
Vers 0 h 30, la voiture franchi la porte Saint Martin ; les commis à
la barrière fêtent une noce et ne lui prêtent pas attention
; - à quelques distance de là, une berline attend les fuyards et s'élance vers la route de Metz avec près d'une heure de retard. |
- |
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Vers 4 h, ils rejoignent le cabriolet des femmes de chambres à Claye. |
- |
|
Vers 6 h, les deux voitures traversent Meaux. |
- |
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Insouciant, le roi n'hésite pas à parler aux passants, bien
que le retard s'agrandit du fait des changements de chevaux plus lents avec
une berline. |
Vers 7 h, aux Tuileries, le valet de chambre Lemoine découvre le
lit du roi vide. L'alerte est donnée et l'on se rend compte rapidement
que la famille royale a disparu. La
Fayette, prévu au saut du lit, ordonne l'envoi de courriers sur les
routes du Nord et de l'Est, à la recherche du roi "enlevé". |
|
Vers 16 h, ils traversent Châlons. |
Vers 9 h, craignant une émeute, l'Assemblée se réunit
d'urgence. Déjà, des ouvriers travaillant sur les quais crient
à la trahison. La
Fayette, se rendant à l'Hôtel de Ville pour régler avec
Bailly les questions de maintien de l'ordre, est conspué par la foule.
Un début de panique gagne Paris. L'Assemblée
adopte officiellement la thèse de l'enlèvement. Des
émissaires sont envoyés vers les 83 chefs-lieux de département. En
fin de matinée, le ministre Duport-Dutertre vient annoncer à
l'Assemblée que le roi a laissé une lettre, dans laquelle
il déclare "reprendre sa liberté" et revenir sur
toutes les concessions faites depuis mai 1789. Vers
16 h, l'Assemblée suspend sa séance, persuadée que
le roi est déjà à l'étranger. |
|
Vers 18 h, avec 3 heures de retard, ils parviennent enfin à Somme-Vesle.
Mais le duc de Choiseul et ses cavaliers ne sont pas au rendez-vous. En
bute à l'hostilité des paysans des alentours, la troupe a
préféré se retirer, et le duc, pensant que l'affaire
a été annulée, a informé les autres chefs de
détachement qui ont mis leurs soldats au repos. Les
voitures atteignent Sainte-Menehould vers 19 h 30. Les chevaux sont changés
au relais de poste, tenu par un certain Drouet. Un chef de détachement
parvient à s'approcher du roi et à lui enjoindre de partir
au plus vite, Drouet semblant s'être aperçu de quelque chose
d'anormal. |
- |
| - |
Vers 21 h, les doutes de Drouet deviennent des certitudes lorsque les courriers
de Paris arrivent à Sainte-Menehould ; avec un compagnon, il s'élance
à la poursuite des fuyards. |
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Vers 21 h 30, les fugitifs parviennent à Clermont et poursuivent
en direction de Varennes. Montmédy n'est plus qu'à une cinquantaine
de km. |
- |
|
Vers 22 h 30, parvenues à Varennes, les voitures font halte à
l'entrée du village. Les gardes du corps ne trouvant pas les chevaux
de rechange qui auraient dû être préparés par
le marquis de Bouillé, le roi se résout à gagner l'auberge
du Grand Monarque, où il espère changer d'attelage. |
- |
|
Vers 23 h, Drouet et son compagnon arrivent à Varennes. Ils se précipitent
chez le procureur-syndic de la commune et font barrer le pont sur l'Aire,
seule issue vers le nord. Entre temps la berline et le cabriolet se sont
remit en route, mais, parvenus sous une arcade qui enjambe la rue principale,
ils sont arrêtés par les gardes nationaux que le tocsin a mobilisé.
Le procureur, un épicier du nom de Sauce, vérifie leurs papiers
et les obligent à se rendre dans sa boutique. |
|
Vers minuit, le roi est formellement reconnu par le juge Destez, qui l'avait
déjà vu à Versailles. Bien que les troupes de Bouillé
pactisent avec les habitants, le roi peut encore compter sur Choiseul qui
arrivent à la tête de ses cavaliers. Mais Louis XVI se refuse
à utiliser la force, craignant que la famille royale soit blessée
dans l'affrontement. Il tente d'amadouer ses gardes, protestant de ses bonnes
intentions mais ceux-ci n'ont plus confiance. |
|
|
Vers 6 h, prévenus par un messager envoyé la veille, les émissaires
de l'Assemblée nationale arrivent à Varennes. |
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Vers 8 h, la famille royale quitte Varennes pour Paris, escortée
par de nombreux paysans armés de fusils, de faux et de serpes. |
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25 juin |
Le roi arrive à Paris. Soucieuse d'éviter les incidents, l'Assemblée
ordonne que le convoi emprunt les boulevards extérieurs. Passant
par Bondy, puis Pantin, la berline avance lentement, au milieu d'une foule
de plus en plus dense ; les toits des maisons sont couverts d'hommes, de
femmes et d'enfants. Un instant, des femmes insultent le roi et la reine,
mais c'est dans un silence impressionnant que la voiture traverse Paris.
Une affiche sur les murs prévient d'ailleurs que "celui
qui applaudira le roi sera bâtonné, celui qui l'insultera sera
pendu". Lorsque le roi gravit les premières marches
des Tuileries, il ne s'aperçoit pas que quelque uns, déjà,
s'élancent pour le frapper. L'Assemblée
démet momentanément le roi de ses fonctions. Les
clubs de Paris déposent à l'Assemblée une pétition,
signée depuis 2 jours par plus de 30 000 personnes, demandant l'instauration
d'une république. Vers
21 h, les députés Tronchet, Dandré et Duport se rendent
chez le roi qui refuse tout interrogatoire mais se déclare heureux
de se retrouver auprès du peuple de Paris et réitère
son attachement à la Constitution, contrairement à la lettre
manuscrite qu'il avait laissé lors de son départ. Les questions
des députés seront posées de telle façon que
le roi peut se disculpé avant même d'être accusé.
Quant à la reine, elle prétextera se trouver dans son bain
pour ne pas les recevoir. |
|
26 juin |
|
Bouillé, dans une lettre menaçante à l'Assemblée,
se déclare responsable de la fuite du roi. |
|
26 juin |
|
Le duc d'Orléans, n'écoutant pas les conseils de Danton et
Laclos, renonce à la régence. |
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28 juin |
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Une délégation des ouvriers des ateliers de secours se rend
à l'Assemblée pour protester contre la fermeture des ateliers
de charité. |
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29 juin |
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290 députés royalistes, outrés par la décision
de l'Assemblée de suspendre le roi de ses fonctions, déclarent
ne plus participer aux délibérations, mais continuer de siéger
dans l'intérêt de la monarchie. Parti
le 20 juin de Paris, Monsieur s'installe à Bruxelles ; le comte d'Artois
le rejoint. |
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30 juin |
|
Après ceux de la marine, les drapeaux et étendards de l'armée
de terre seront eux aussi tricolores. |
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2 juillet |
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A l'Assemblée, est lue la liste des gouverneurs que les députés
se proposent de donner au dauphin. |
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9 juillet |
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Par décret, l'Assemblée donne un mois aux émigrés
pour revenir en France. Ceux qui ne respecteront pas ce délai seront
privés de leurs droits civiques, et verront leurs biens imposés.
S'ils ne sont toujours pas rentrés en octobre, l'imposition sera
triplée. Au
Cercle social, Condorcet prononce un discours sur la nécessité
d'instituer un régime républicain. |
|
11 juillet |
Translation des cendres de Voltaire au Panthéon. Le cortège,
parti de la place de la Bastille à 14 h, n'atteint le Panthéon
qu'à 22 h. Placé sur un char tiré par 12 chevaux gris,
le cercueil est escorté par de nombreuses délégations
(garde nationale, forts de la Halle, Société des Jacobins,
électeur de 1789, sections, ouvriers ayant été employés
à la démolition de la Bastille, académiciens portant
un coffre qui renferme les 70 volumes de l'oeuvre du philosophe...). Les
députés ferment la marchent, tandis qu'une foule nombreuse
se masse tout au long du parcours. |
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13 juillet |
|
Ouverture à l'Assemblée du débat sur la fuite du roi.
Robespierre demande la consultation du peuple sur la question de l'inviolabilité
de la personne royale. |
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14 juillet |
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La seconde fête de la Fédération est célébrée
au Champ-de-Mars. |
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15 juillet |
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L'Assemblée décrète l'inviolabilité de la personne
royale et défère par contumace Bouillé devant la Haute
Cour pour tentative d'enlèvement du roi. Ainsi, le roi évite
d'être jugé et l'institution monarchique est sauvegardée.
"Tout le monde doit sentir que l'intérêt
commun est que la révolution s'arrête" s'écrie
Barnave. Les
Cordeliers, pétitionnent pour obtenir l'abdication et le jugement
du roi. L'assemblée refusant de rendre cette pétition publique
puisqu'il est illégal de pétitionner contre un décret.
A 22 h, des centaines de personnes se rendent au club des Jacobin afin de
demander à la société de se joindre à eux pour
aller, le lendemain, au Champ-de-Mars réclamer la déchéance
du roi. Brissot, Danton et Laclos rédigent une pétition qui
exige le remplacement de Louis XVI "par tous
les moyens constitutionnels". Les députés
demandent à la municipalité de prendre des mesures de police
exceptionnelles afin d'assurer l'ordre public dans Paris. |
|
16 juillet |
|
Sur une proposition de Démeunier, l'Assemblée décide
que les pouvoirs du roi seront suspendus jusqu'à ce que la rédaction
de la Constitution soit terminée et qu'il l'ait accepté. Le
caractère provisoire de cette décision ne peut calmer l'indignation
qu'a soulevé la veille le décret sur l'inviolabilité
du roi, 3 000 personnes s'étant encore réunies aujourd'hui
au Champ-de-Mars pour réclamer la déchéance du roi. Partagés
sur la question royale, la majorité des députés jacobins
quittent le club pour fonder le club des Feuillants, les autres se regroupent
autour de Robespierre. |
|
17 juillet |
Au Champ-de-Mars, invitée à signer les pétitions des
Jacobins et des Cordeliers, une foule de parisiens se rassemble sur les
marches de l'autel de la  Patrie,
en dépit de la garde nationale appelée par l'Assemblée
pour maintenir l'ordre public. Dans les premières heures de la matinée,
deux hommes sont découverts dissimulés sous l'autel. La foule,
surexcitée, s'en empare aussitôt et, les accusant d'être
des provocateurs royalistes, les égorge. A cette nouvelle, les députés
demandent à la municipalité d'agir et prennent un décret
déclarant les pétitionnaires "criminels
de lèse-nation". Robespierre, soucieux de demeurer
dans la légalité, envoie Santerre retirer la pétition
des Jacobins. Celle des Cordeliers demeure.Dépêchés sur les lieux par l'Assemblée, La Fayette et ses hommes atteignent l'esplanade lorsqu'un coup de feu est tiré dans leur direction. La Fayette ne donne pas l'ordre de riposter mais les députés, affolés, demandent à Bailly d'intervenir. Celui-ci proclame aussitôt la loi martiale et ordonne l'envoi des troupes en renfort. A leur arrivée, un nouveau coup de feu éclate et, sans sommation, les bataillons chargent la foule prise comme dans une nasse. On compte des dizaines de morts et de blessés. Décret
d'arrestation contre Robespierre. |
|
18 juillet |
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Suivant la proposition de Regnault de Saint-Jean d'Angély, l'Assemblée
décrète que la publication et le colportage des écrits
incitant à la désobéissance aux lois seront réprimés. Les
personnes ayant contribué à l'arrestation du roi à
Varennes seront récompensées par l'Assemblée (Drouet
recevra 30 000 Francs). |
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20 juillet |
|
L'Assemblée lave de tout soupçon les troupes qui ont tiré
sur la foule le 17 juillet, et juge responsables du massacre les pétitionnaires.
Ceux-ci seront dorénavant pourchassés. |
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22 juillet |
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Les volontaires levés par décret le 11 juin sont portés
de 26 000 à 97 000. |
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24 juillet |
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Robespierre obtient le rejet des conditions posées par les Feuillants
pour revenir aux Jacobins (accès de la société limité
aux citoyens actifs...). Il fait décider une refonte des règlements
et adopter le principe d'une épuration dirigée par un comité
de 12 membres (dont lui-même, Grégoire, Pétion, et Prieur). |
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5 août |
|
Danton, poursuivi par la justice après le massacre du 17, part en
Angleterre. |
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9 août |
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Sur une proposition de Rabaut Saint-Etienne, l'Assemblée décrète
l'indivisibilité de la France. |
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10 août |
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Arrestation de Brune, Momoro et Saint-Felix (Cordeliers) ; Santerre et Legendre
se cachent. |
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27 août |
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Déclaration de Pillnitz dans laquelle Léopold II d'Autriche
et Frédéric-Guillaume II de Prusse y considèrent "la
situation où se trouve actuellement Sa Majesté le roi de France
comme un objet d'intérêt commun à tous les souverains
de l'Europe", et où ils menacent d'employer jusqu'en
France "les moyens les plus efficaces"
pour affermir "les bases d'un gouvernement
monarchique conforme au droit des souverains". Bien que
ni l'Espagne, ni la Suède ou bien Naples et le Piémont ne
sont prêts à entreprendre une telle action, cette déclaration
inquiète les patriotes français. |
|
29 août |
|
Les citoyens actifs sont enfin appelés à élire leurs
députés à l'Assemblée législative. Ils
seront au nombre de 745, répartis par département en fonction
de la population et de la contribution fiscale (24 à Paris, 5 en
Lozère). Le mode d'élection est censitaire et indirect, les
citoyens actifs désignant les électeurs qui eux-même
éliront les représentants de la nation et leurs suppléants. |
|
1er septembre |
|
Sur le conseil de Beaumetz, rapporteur du comité de Constitution,
l'Assemblée adopte le principe de soumettre la Constitution à
la sanction royale. |
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2 septembre |
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L'Assemblée adopte le principe des fêtes nationales pour commémorer
le souvenir de la Révolution. |
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3 septembre |
|
L'Assemblée adopte le texte de la première Constitution du
royaume : le roi ne conserve que son droit de veto suspensif de 3 ans sur
les décrets de l'Assemblée, le vote censitaire est maintenu,
et les députés sont les représentants de la nation. Supprimés
le 25 juin, les 1 124 gardes du corps du roi sont remplacés, sur
décision de l'Assemblée, par une garde constitutionnelle composée
de 1 200 fantassins et 600 cavaliers, chargés d'assurer le service
intérieur et extérieur des Tuileries. |
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7 septembre |
|
L'Assemblée ordonne aux directoires départementaux d'équiper
les volontaires qui n'en ont pas les moyens. |
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9 septembre |
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Danton revient à Paris. |
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11 septembre |
|
L'ordre des avocats n'est plus une corporation et l'Assemblée approuve
le principe selon lequel chacun est libre de choisir son défenseur. |
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12 septembre |
|
Suppression du grade de commandant de la garde nationale que possédait
La Fayette ; ses fonctions seront dorénavant exercées à
tour de rôle par les 6 chefs de légion. |
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13 septembre |
|
Le roi sanctionne la Constitution. |
|
14 septembre |
|
Par décret, l'Assemblée réunit Avignon et le comté
Venaissin à la France. Le
roi prête solennellement serment à la Constitution devant l'Assemblée
; le soir même il écrit aux puissances étrangères
qu'il ne se sent en rien lié par ce texte. |
|
23 septembre |
|
Le cadastre est créé. |
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24 septembre |
|
L'Assemblée abrogent les dispositions progressistes du décret
du 15 mai sur les colonies. |
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25 septembre |
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Promulgation du nouveau code pénal. |
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27 septembre |
|
Par décret, tous les Juifs de France obtiennent la citoyenneté,
à la condition qu'ils prêtent serment à la Constitution
et qu'ils renoncent à leur statut communautaire. |
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29 septembre |
|
Suite à une proposition de Le Chapelier à l'Assemblée,
l'activité des clubs est restreint. |
|
30 septembre |
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Dernière séance de l'Assemblée qui décrète
une amnistie générale pour toutes les personnes condamnées
pour faits d'émeute depuis 1788. Tandis que le président Thouret
proclame que "l'Assemblée constituante
déclare qu'elle a rempli sa mission", les députés
s'estiment satisfait d'être parvenus à contenir la contre-révolution
et "l'anarchie républicaine"
et d'avoir établi un régime modéré et durable. |
|
1er octobre |
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Première séance de l'Assemblée nationale législative. Elle est composée
de 745 députés, dont 264 Feuillants (Jaucourt, Théodore
de Lameth...), 136 Jacobins (Brissot, Chabot, Cambon, Hérault de
Séchelles...) et 345 non-inscrits (Pastoret, Lacuée...). |
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5 octobre |
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Sur une proposition de Couthon, l'Assemblée supprime les titres de
Sire et de Majesté pour s'adresser au roi, déclare qu'il n'y
aura pas de trône dans la salle du Manège et qu'on pourra s'asseoir
et se couvrir dès l'entrée du souverain. Barnave
rencontre secrètement la reine. |
|
6 octobre |
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Hérault de Séchelles parvient à faire annuler de la
veille. |
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8 octobre |
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La Fayette démissionne de la garde nationale parisienne, dans l'espoir
d'être élu maire de Paris. |
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14 octobre |
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Le roi demande publiquement aux émigrés de rentrer en France,
assurant de son adhésion parfaite à la Constitution et les
invitant à se rallier à la nouvelle. |
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17 octobre |
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61 personnes sont exécutées par les patriotes d'Avignon en
représailles à l'assassinat du secrétaire de la commune
Lescuyer. |
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20 octobre |
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A l'Assemblée, Brissot se déclare ouvertement partisan de
la guerre. |
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31 octobre |
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L'Assemblée requiert, par décret, Monsieur, frère du
roi, de rentrer en France dans un délai de 2 mois sous peine d'être
déchu de ses droits éventuels à la régence. |
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9 novembre |
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Par décret, les émigrés sont incités à
rentrer en France avant le 1er janvier 1792. |
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11 novembre |
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Le roi oppose son veto aux décrets du 31 octobre et du 9 novembre
sur les émigrés. |
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14 novembre |
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Pétion est élu maire de Paris, obtenant 63 % des voix contre
La Fayette et 90 % dans le Fg Saint Antoine. |
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25 novembre |
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Création par l'Assemblée d'un comité de surveillance
chargé de centraliser les informations sur les complots contre la
Constitution. |
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29 novembre |
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L'Assemblée demande au roi à sommer les Electeurs de Trèves
et de Mayence de chasser les émigrés armés de leur
territoire. |
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6 décembre |
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N'étant pas parvenu à se faire élire député,
Danton obtient le poste de substitut adjoint du procureur de la commune
de Paris. |
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12 décembre |
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Desmoulins arrête la publication des "Révolutions de France
et de Brabant". |
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14 décembre |
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Le roi annonce à l'Assemblée qu'il somme l'Electeur de Trèves
de disperser les rassemblements d'émigrés avant le 15 janvier
1792. |
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15 décembre |
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Marat, dégoûté par la politique belliciste de l'Assemblée,
ne publiera plus "l'Ami du peuple". |
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21 décembre |
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L'Assemblée apprend que l'empereur d'Autriche a ordonné à
ses troupes de s'opposer à toute entrée des soldats français
dans l'électorat de Trèves. |
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29 décembre |
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L'Assemblée vote un crédit de 20 millions pour frais de guerre. |
début
>> 1792 (de janvier à
juin)
